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Thématiques/Mesures Agro-EnvironnementalesLes table 12 meilleures 2018Mobilier de de en images KclF1T3J/Les mesures

Il existe 3 types de MAEC :
- Les MAEC système : Mises en œuvre à l’échelle de l’exploitation agricole, elles sont au nombre de trois (Herbagers et Pastoraux, Polyculture-Elevage d’Herbivores, Grandes Cultures). La MAEC système Herbagers et Pastoraux replace la Prime Herbagère Agro-Environnementale (PHAE) ;

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- Les MAEC à enjeu localisé : Mises en œuvre à l’échelle d’une ou d’un groupe de parcelles pour répondre à un enjeu environnemental relativement circonscrit (préservation de zones humides, de la qualité eau, etc.), elles sont construites à partir de la combinaison d’engagements unitaires (COUVERT, HERBE, IRRIG, OUVERT, MILIEUX, LINEA, etc.) ;

- Les MAEC non zonées : elles répondent à l’enjeu de préservation des ressources génétiques. Ces MAEC ne concernent pas directement la qualité des eaux. Dans le cadre de la mise en valeur de races menacées dans les marais, la MAEC Protection des Races Menacées de disparition (PRM) sera particulièrement bien indiquée en complément financier.

ZoomMAEC non zonées

Règles de non cumul

De manière générale, plusieurs dispositifs agro-environnementaux peuvent être contractualisés sur une même exploitation agricole, voire sur une même parcelle. Cependant certaines combinaisons sont interdites pour les trois raisons suivantes :Cuisine Cuisine Cuisine CasasmartDarty CasasmartDarty CasasmartDarty CasasmartDarty Cuisine CasasmartDarty Cuisine CasasmartDarty Cuisine Cuisine CasasmartDarty XkP8n0wO
-       il existe un risque de double financement d’une ou plusieurs pratiques agricoles,
-       les mesures relèvent de couverts distincts,
-       les mesures relèvent de systèmes d’exploitation distincts.
 
Pour le respect de ces trois principes, les combinaisons suivantes sont donc interdites :
-       Les MAEC Systèmes ne sont pas cumulables entre elles ou avec les mesures relatives à l'agriculture biologique ;
-       Les MAEC localisées ne sont pas toutes cumulables entre elles ;
-       Les MAEC localisées ne sont souvent cumulables qu’avec certaines MAEC système ;
Le cadre national ne précisant que les combinaisons interdites, toutes les autres sont autorisées. Ainsi, les MAEC localisées sont cumulables (sauf pour Herbe_03) avec les CAB/MAB.

En présence d’un cumul d'opérations sur une même parcelle, l’aide doit être limitée au maximum fixé par l’annexe 2 du Règlement (UE) n°1305/2013 :
-       Cultures annuelles : 600 €/ha
-       Cultures pérennes spécialisées : 900 €/ha
-       Autres utilisations de terres : 450 €/ha

  • Connaître et évaluer le potentiel des milieux littoraux pour l’accueil des populations piscicoles comme l’anguille européenne
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  1. Parution de la lettre "forum" la lettre des marais atlantiques N°38
    01/02/2019 Cuisine Cuisine Cuisine CasasmartDarty CasasmartDarty CasasmartDarty CasasmartDarty Cuisine CasasmartDarty Cuisine CasasmartDarty Cuisine Cuisine CasasmartDarty XkP8n0wO
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